Les publications officielles antérieures sont disponibles aux Archives départementales du Jura.
Subventions aux associations 2022 - Documents budgétaires
Vous portez un intérêt aux montants des aides accordées par le Département aux associations en 2022, consultez le document ci-dessous...
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - Documents budgétaires
Consultez le compte administratif, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes du Laboratoire départemental d’analyses, de l’aménagement...
BUDGET PRIMITIF 2023 - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil Départemental du 16 & 19 Décembre 2022 Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport...
Annexe compte administratif 2022 - Documents budgétaires
Liste des organismes pour lesquels le Département détient une part de capital, garantit un emprunt, a versé une subvention supérieure...
Commission permanente - Sessions & délibérations
Délibérations de la commission permanente du 02 Décembre 2022. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du...
Arrêtés départementaux - décembre 2022
Arrêtés pris en décembre 2022.
Décision modificative n°2 – exercice 2022 - Documents budgétaires
Consultez la décision modificative, votée par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes du Laboratoire départemental d’analyses, de l’aménagement...
Séance publique - Sessions & délibérations
Décision modificative n°2 du 07 Novembre 2022 Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental...
Arrêtés départementaux - novembre 2022
Arrêtés pris en novembre 2022.
Arrêtés départementaux - octobre 2022 – décision tarifaire sur l’hébergement des collèges
Arrêté pris en Octobre 2022 Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...