Les publications officielles antérieures sont disponibles aux Archives départementales du Jura.
Réunion publique exceptionnelle - Sessions & délibérations
Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura ? Accédez ci-dessous au recueil...
Arrêtés départementaux - avril 2024
Arrêtés pris en avril 2024.
Séance publique – 18 mars 2024 - Sessions & délibérations
Commission permanente – 11 MARS 2024 - Sessions & délibérations
Délibérations de la commission permanente du 11 mars 2024 Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du...
Arrêtés départementaux - mars 2024
Arrêtés pris en mars 2024.
Commission permanente – 29 janvier 2024 - Sessions & délibérations
Délibérations de la commission permanente du 29 janvier 2024 Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du...
Arrêtés départementaux - février 2024
Arrêtés pris en février 2024.
Budget primitif 2024 - Documents budgétaires
Consultez le budget primitif, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes du Laboratoire départemental d’analyses, de l’aménagement...
Arrêtés départementaux - janvier 2024
Arrêtés pris en janvier 2024.